La médecine vétérinaire se doit d’assurer une gestion optimale des déchets qu’elle génère. Parmi ces déchets, les Déchets d’Activité de Soin (DAS) font l’objet d’une gestion particulière et réglementée qui tient compte de l’incidence potentielle de ces déchets sur l’environnement et sur la santé publique.

Le Code de la santé publique (CSP) définit les DAS comme les déchets issus des activités de diagnostic, de suivi et de traitement préventif, curatif ou palliatif dans les domaines de la médecine humaine et vétérinaire.

Les DAS regroupent plusieurs catégories qui font l’objet de dispositions particulières de tri et d’élimination : les DASRI (Déchets d’Activité de Soins à Risque Infectieux), les DAS PCT (piquants, coupants, tranchants), les produits sanguins à usage thérapeutique, les déchets anatomiques non aisément identifiables.

A ces catégories, s’ajoutent d’autres DAS que sont les DAOM (déchets assimilés aux ordures ménagères), les déchets à risque chimique ou cytotoxique, les déchets radioactifs et les cadavres et pièces anatomiques.

Le vétérinaire, producteur de ces DAS en est légalement responsable. Il doit donc veiller au respect de la réglementation et des règles de biosécurité dans la gestion de ces DAS à toutes les étapes jusqu’à leur élimination. Un système de traçabilité doit également être mis en place aux différentes étapes de l’élimination.

Après avoir détaillé ces aspects règlementaires, cet article précise les modalités de gestion des déchets comme les cadavres d’animaux, les MNU (Médicaments Non Utilisés), les déchets de chimiothérapie, avant de présenter quelques situations pratiques.

Disciplines : Hygiène

Mots clés : Déchets d’activité, soins, risque, Infectieux, Piquants, Coupants, tranchants, Médicaments, Sous -produits, Responsabilité, Traçabilité, Réglementation

Veterinary medicine practice has to insure best management of produced wastes. Among them, Healthcare Activity Wastes (HAW) have to be managed in compliance with regulation considering adverse potential consequences on environment and public health. French Public Health code define HAW as wastes derived from diagnosis activities, health monitoring, preventive, curative or palliative treatments in human and veterinary medicine fields. HAW bring together several groups, which are the subject of specific sorting and elimination measures: Healthcare Activity Wastes with Infectious Risks (HAWIR), Heathcare Sharp and Cutting Wastes (HSCW), therapeutic used blood products, not easily identifiable anatomic wastes. In addition, other Healthcare Activity Wastes as wastes regarded as household rubbish, chemical or cytotoxic wastes, radioactive wastes or animal anatomic parts and animal dead bodies.

According to the law, Veterinarian is responsible for HAW he generates. So, he has to manage HAW in compliance with specific regulation and biosecurity rules at every step of waste generating until disposal. He has to set up traceability system too. After a review of regulatory framework, this article describes the way to manage animal dead bodies, unused drugs, chemotherapy wastes, before to present some case studies.

Disciplines : Hygiene
Keywords : Healthcare Activity Wastes (HAW), Healthcare Activity Wastes with Infectious Risks (HAWIR), Heathcare Sharp and Cutting Wastes (HSCW), Animal By Products (ABP), Responsibility, Traceability, Regulation