8 | RÉGLEMENTATION - LA FOURBURE chez les équidés
résumé
Insémination artificielle équine
et collecte du sperme équin :
le nouveau cadre réglementaire
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Laurent Mangold, Jean-François Bruyas
Dans le cadre de la refonte de la loi sur l’élevage, les textes réglementaires régissant la reproduction équine ont été révisés : l’encadrement juridique de l’insémination artificielle équine et de la collecte de sperme équin a été repensé.
La notion de centre d’insémination artificielle agréé disparaît dans la nouvelle réglementation, il n’est plus obligatoire que l’insémination soit réalisée dans une structure spécialisée. En revanche, la mise en place de la semence doit toujours être effectuée par une personne titulaire de la licence d’inséminateur ou de chef de centre et dans des locaux un minimum équipé. Les centres de collecte de sperme d’équidés présentent dans la nouvelle réglementation deux niveaux d’agrément, un national et un intracommunautaire, avec un contrôle sanitaire renforcé ; le vétérinaire sanitaire encadre le centre.
Cet article récapitule les modifications réglementaires, les exigences sanitaires de la monte équine ainsi que les types de mode de reproduction par race, sous forme de figures et de tableaux.
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