14 | RÉGLEMENTATION - MISE À LA REPRODUCTION chez les équidés La responsabilité civile
professionnelle
dans un centre de mise en place :
analyse de la jurisprudence
Philippe Lassalas | | LA PENSIONFigure 1 - Les obligations du praticien Encadré - Quelques textes fondamentauxLES SOINS
L’INFORMATION AU PROPRIÉTAIRE : UNE OBLIGATION
LES RÈGLES CONCERNANT LA SAILLIEFigure 2 - Assurances : les points à vérifierCONCLUSION1 photo illustre cet article. |
|